LEGAL

Mentions Légales

01Éditeur du site

Raison sociale : NL Legal

Forme juridique : [À compléter]

Siège social : [À compléter]

SIRET : [À compléter]

Email : contact.nlproject@gmail.com

Téléphone : 01 59 16 83 00

02Directeur de la publication

[Nom du directeur de publication]

03Hébergement

Hébergeur : Netlify, Inc.

Adresse : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, USA

04Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, design, code source) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

05Données personnelles & RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, contactez-nous à :contact.nlproject@gmail.com

06Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement et des cookies analytiques pour mesurer l'audience. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences dans les paramètres de votre navigateur.

07Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions, ou résultats qui pourraient être obtenus par l'utilisation de ces informations. L'éditeur décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement, d'interruption ou de dommages résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

Dernière mise à jour : 14 janvier 2026